Préambule :

La signature d'un cahier des charges ou le règlement même partiel à la commande emporte acceptation sans réserve des présentes "conditions générales" qui s'appliquent quelques soient les options, les modules souscrits et les modalités des travaux à réaliser. Ces "conditions générales" sont consultables, imprimable et téléchargeable (format pdf) sur ce site web : http://www.site-web-online.com . Elles sont fournies au "Client" systématiquement avec le devis et/ou le cahier des charges et/ou au moment de la passation de commande. Les présentes "conditions générales" ont pour objet de régir le contrat conclu entre "Site Web Online" et le "Client" désigné par le devis et/ou le cahier des charges et/ou figurant sur le règlement par chèque. Ces "conditions générales" sont définies comme suit :